Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES MANUFACTURES DE SAINT-MARCEL

Numéro de dépôt :
1100535
Date de dépôt :
21/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 1979 par LES MANUFACTURES DE SAINT-MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES MANUFACTURES DE SAINT-MARCEL domicilié(e) (S.A.) 27200 SAINT-MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100535.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 1989.

LES MANUFACTURES DE SAINT-MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : CELLOCREPE , GRIP PONT , VERNON , CENTER COURT , VERNON , GUGG , (Marque figurative) , POWER , (Marque figurative) , CRETE


LES MANUFACTURES DE SAINT-MARCEL - (S.A.) 27200 SAINT-MARCEL - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

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